Posté(e) : 27 juillet 201014 a Je crois que pour l'instant c'est un point qui est relevé par certains controleurs, mais sans obligation de contre-visite.
Posté(e) : 27 juillet 201014 a moi aussi numéro illisible alors qu'il est poncés, recreusé, verni, et entouré en jaune comme pour les contrôles camions
Posté(e) : 27 juillet 201014 a moi aussi sur mon troll ils ont marqué frappe à froid sur châssis identification inhabituelle ou illisible et comme le mec du contrôle je le connais je lui ai demandé et il m'a dit que ce n'était pas grave et que je n'étais pas le seul
Posté(e) : 27 juillet 201014 a peut-être s'agit-il d'une directive européenne non encore retranscrite en droit français ? C'est possible mais elle ne pourrait l'être pour le 1 er janvier 2011 quand tu t'aperçois que l'arrêté d'octobre 2009 parle du gpl pour janvier 2011 il s'y prenne bien à l'avance donc je ne pense pas qu'une retranscription pourrait se faire dans les 6 mois qui viennent sans laisser le temps et les médias de réagir. Par contre qu'il note contrôle impossible c'est normal si il ne le voit pas mais il a une obligation de le faire et de le noter puisque cela fait partie des obligations du ct mais comme dit dans le lien http://www.controle-technique.org/points/022.htm pas de contre visite
Posté(e) : 28 juillet 201014 a Moi il n'arrive plus à le lire,mais j'ai passer le gros en collection donc plus de CT
Posté(e) : 29 juillet 201014 a Plop, je suis proprio avec un ami d'un GR Y60 depuis une semaine et la même que vous le n° de chassis est absent selon le CT. Il est de fin 92 et on l'a acheté en vue d'allé faire un tour au Sénégal cet automne. Il tourne bien hormis quelques problèmes electriques (code droit qui marche pas, pompe a lave glace qui n'arrète plus de tourner..); il a 272 Mkm et selon le vendeur le moteur a été changé et en aurai 60 Mkm Donc je suis nouveau sur le forum et profite de ce tread pour me présenter. Habite Evian et 1er 4x4. Voili la voix" c'est tout pour le moment" Posterai photos bientôt
Posté(e) : 29 juillet 201014 a Ah j'ai oublié pour les véhicules en collection il y'a SADA assurance qui a de bons tarifs; j'ai une Dyane en collection et paye 30€ par an d'assrance. Je ne suis pas actionnaire chez eux,c'est juste un renseignement pour aider...
Posté(e) : 30 juillet 201014 a Moi il n'arrive plus à le lire,mais j'ai passer le gros en collection donc plus de CT Erreur les véhicules de collection depuis l'arrêté du 14 octobre 2009 seront aussi soumis au CT http://www.utac-otc.com/fr/otc/actu_detail.asp?id_actu=97 http://www.utac-otc.com/Upload/actualite/97/joe_20091029_0012_collection.pdf http://www.utac-otc.com/Upload/actualite/97/joe_20091029_0010_CTVL14102009.pdf
Posté(e) : 30 juillet 201014 a Erreur les véhicules de collection depuis l'arrêté du 14 octobre 2009 seront aussi soumis au CT http://www.utac-otc.com/fr/otc/actu_detail.asp?id_actu=97 http://www.utac-otc.com/Upload/actualite/97/joe_20091029_0012_collection.pdf http://www.utac-otc.com/Upload/actualite/97/joe_20091029_0010_CTVL14102009.pdf Quelle sont encore les avantages pour un vehicule "Collection"??
Posté(e) : 30 juillet 201014 a oui pour les veicule de collection le ct et obligatoire depui l année derniere donc kel avantage de passe en colection ?? niveau assurange petetre
Posté(e) : 30 juillet 201014 a oui pour les veicule de collection le ct et obligatoire depui l année dernieredonc kel avantage de passe en colection ?? niveau assurange petetre Les véhicules de collections n’entrent pas dans le calcul du patrimoine pour l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) Les biens de collections ne sont pas taxés lors de donation ou de succession. En cas de vente, vous devez vous acquitter d’une taxe de 5% sur le montant total de la transaction (incluant les éventuelles commissions pour les intermédiaires). La vente de biens de collection est exonérée d’impôt dans deux cas : si la transaction ne dépasse pas 5.000 €, si l’acheteur est un musée, une bibliothèque ou un service d’archives (labellisé auprès du ministère de la culture). Le plus dur pour bénéficier de ces avantages est de définir ce qu’est un véhicule de collection. Voici les conditions selon l’administration fiscale : Un véhicule, quelque soit son âge, peut être considéré comme de collection, s’il a un intérêt historique (appartenu à une célébrité), ou une originalité technique, à condition d’être en état d’origine. Les véhicules de compétitions de plus de 5 ans, construits uniquement pour la course. Les véhicules de plus de 15 ans (modèle datant de plus de 20 ans, construit à moins de 1000 exemplaires), pour lesquels aucun constructeur ne fait plus de maintenance. Les voitures de plus de 25 ans en état de rouler, à condition qu’il n’existe que moins de 2% des exemplaires produits. Les véhicules de plus de 40 ans, sauf les répliques et les épaves. Sinon il faut lire ici : http://www.paruvendu.fr/I/Vehicules-de-collection-ce-qui-a-change-en-2009
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