Posté(e) : 6 septembre 200915 a Auteur ca y est , je me suis décidé ! j ai craqué pour le bateau ! c est un arcoa 570 avec un mercruiser 3L 120 ch je crois . le moteur a une quarantaine d heure . je connais bien la personne qui me le vend et il ma demandé si je pouvais m occuper des papiers . il est handicapé d une jambe et a du mal a se déplacé . vous pouvez me dire ce qu il faut pour la vente ? je vais essayer de mettre une tof
Posté(e) : 6 septembre 200915 a Modérateur regarde que l'acte de francisation soit à jour, sinon tu vas payer toutes les taxes antécédentes dues, fait un acte de vente sur papier libre en 3 exemplaires avec toutes les caractéristiques et numéros du bateau et tu en remet un aux affaires maritimes pense à déclarer ta remorque à ton assureur pour l'assurer
Posté(e) : 6 septembre 200915 a Auteur merci corri . je l ai eu dans les mains tout a l heure en plus . c est quoi exactement l acte de francisation ?
Posté(e) : 6 septembre 200915 a Modérateur merci corri . je l ai eu dans les mains tout a l heure en plus . c est quoi exactement l acte de francisation ? je t'en ai déjà parler plus haut, un peu de lecture http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84#1 IMPORTANT En tant qu’acheteur, n'oublies pas, avant tout achat, à t' informer de la situation hypothécaire du navire : tu peux en faire la demande par écrit, auprès du service des douanes, en joignant un chèque de 0,76 euros pour frais.
Posté(e) : 6 septembre 200915 a voila une copie de l'acte de vente fait par le pro a qui j'ai achetai le bateau. j'espere que sa t'aideras pour rediger le votre. si le bateau est soumis a taxe et francisé tu doit avoir un petit livret rouge avec les caracteristiques du bateau et les infos sur les proprios sinon si pas de taxe une simple carte de navigation bleu facon carte grise
Posté(e) : 6 septembre 200915 a Auteur je te jure que j avais cliqué sur le lien mais j ai rien compris ! charabia tout ca , j ai meme pas le permis . je vais me dépécher de m inscrire .ca va , mon frere la , je pourrais quand meme en profiter un peu avant l hiver .
Posté(e) : 6 septembre 200915 a Modérateur voila une copie de l'acte de vente fait par le pro a qui j'ai achetai le bateau. j'espere que sa t'aideras pour rediger le votre. si le bateau est soumis a taxe et francisé tu doit avoir un petit livret rouge avec les caracteristiques du bateau et les infos sur les proprios sinon si pas de taxe une simple carte de navigation bleu facon carte grise t'es fou Patrice, efface ton adresse, tout PGR va débarquer chez toi l'été prochain
Posté(e) : 6 septembre 200915 a Modérateur il aurait pu profiter que tu faisais le voyage et venir en ski-nautique
Posté(e) : 6 septembre 200915 a voila une copie de l'acte de vente fait par le pro a qui j'ai achetai le bateau. j'espere que sa t'aideras pour rediger le votre. si le bateau est soumis a taxe et francisé tu doit avoir un petit livret rouge avec les caracteristiques du bateau et les infos sur les proprios sinon si pas de taxe une simple carte de navigation bleu facon carte grise t'es fou Patrice, efface ton adresse, tout PGR va débarquer chez toi l'été prochain Non, ça ne risque pas, il habite "chemin du château d'eau"
Posté(e) : 7 septembre 200915 a Auteur le vendeur ma dis qu il etait éxonéré de taxes par rapport a l age . il est de 79 , c est possible ?
Posté(e) : 7 septembre 200915 a Modérateur le vendeur ma dis qu il etait éxonéré de taxes par rapport a l age .il est de 79 ' date=' c est possible ?[/quote'] C'est la bonne surprise : il faut enlever l'abattement pour vétusté avec l'âge de la coque : - 33 % pour les bateaux de 10 à 20 ans - 55 % pour les bateaux de 20 à 25 ans - 80 % pour les bateaux de plus de 25 ans. regarde ce lien http://www.discount-marine.com/club/blog/djmecra/calcul-de-la-taxe-pour-un-navire-de-plaisance
Posté(e) : 7 septembre 200915 a Auteur le vendeur ma dis qu il etait éxonéré de taxes par rapport a l age .il est de 79 ' date=' c est possible ?[/quote'] C'est la bonne surprise : il faut enlever l'abattement pour vétusté avec l'âge de la coque : - 33 % pour les bateaux de 10 à 20 ans - 55 % pour les bateaux de 20 à 25 ans - 80 % pour les bateaux de plus de 25 ans. regarde ce lien http://www.discount-marine.com/club/blog/djmecra/calcul-de-la-taxe-pour-un-navire-de-plaisance si j ai bien compris , si il fait moins de 22 ch : pas de taxe alors ! dis moi que j ai bon ....
Posté(e) : 7 septembre 200915 a Auteur au fait , je passe le permis le premier jeudi de octobre . si tout va bien , je ferais ma premiere sortie en parka
Posté(e) : 7 septembre 200915 a Modérateur si j ai bien compris ' date=' si il fait moins de 22 ch : pas de taxe alors ! dis moi que j ai bon ....[/quote'] pas de taxe pour un navire dont la longueur est inférieure à 7m ET dont la puissance administrative est inférieure à 22 chevaux FISCAUX
Posté(e) : 7 septembre 200915 a Pas mieux bonne chance pour ton permis. Désole avec iPhone je n arrive pas a mettre des smieles mais santé a toi
Posté(e) : 7 septembre 200915 a Auteur j ai hate ! depuis le temps que je reve de mettre une canne a l eau depuis un bateau , ca va etre long ! le vendeur me file aussi un sondeur . normalement , je dois allez le chercher samedi , mais je crois que je vais pas attendre jusque la . je vais etre comme un gosse le jour de noel . sa place dans la grange est deja toute prete . dire qu il est a 500M a vol d oiseau de chez moi . ca me rappel il y a 2 ans quand j ai acheté ma premiere moto avant le permis . un 1000 yzf thunderace en full .138 CH . et bin vous allez pas me croire , j ai pas reussi a attendre la fin du permis pour l essayer .
Posté(e) : 7 septembre 200915 a Auteur au fait , j ai téléchargé les documents pour la vente du bateau ( 3 ex ) , mais en revoyant les messages de corri , je viens de penser qu il me faut les certificats de cession pour la remorque . et penser a l assurer
Créer un compte ou se connecter pour commenter