En premier prendre la discision de se séparer de son véhicule bienaimé pour une période de plusieurs années, ce n’est pas facile.
Voir la situation des pays du moyen orient m’ont aidés à prendre ma décision.
Une fois le premier dilemme passer bien se renseigner sur la modalité d’envoie. Après des recherches et des contactes constructifs sur des forums dédier aux voyages.
Voici les quelques points de la procédure. (j’espère sans trop d'erreur)
Le carnet de passage en douane.
C’ est un document douanier délivré POUR UN VEHICULE par l’ Automobile Club Association, 9 rue d’ Artois, Paris 8 (responsable, Mme Carmen FAUCONNET) sur la base d’ un traité de l’ ONU de 1954, document par lequel l’ Automobile Club s’ engage à payer les droits et taxes à l’ importation dans un pays défini si le véhicule n’ en est pas réexporté de manière définitive dans les délais prescrits par la réglementation du pays concerné.
http://www.automobile-club.org/se-deplacer-mobilite/carnet-passages-en-douane.html
Demandé ou conseillé pour les pays suivants :
http://www.automobile-club.org/se-deplacer-mobilite/carnet-passage-en-douane/pays-ou-le-cpd-est-exige.html
Dans la pratique, si on considère les pays à traverser pour un voyage Europe / Afrique du Sud, les pays qui ne le demandent pas / ne le reconnaissent pas sont les suivants :
Maroc, Mali, Guinée Conakry, Nigeria, RDC, Angola (route par l’Ouest). Ethiopie, Lybie, Mozambique (routes par l’Est).
(il existe pour tous ces pays d’autres procédures, TIP – Temporary Import Permit – ou similaires, ces documents étant obtenus aux frontières des pays concernés).
Durée de validité du CPD : 12 mois.
Prix : € 156,50 pour les membres de l’ACA, € 222,50 pour les non-membres (ce qui vent dire qu’on a intérêt à adhérer, cela coûte moins cher que la différence (€ 45) et peut être fait en ligne).
Il est possible de demander une date de démarrage postérieure à celle de la demande ; attention : l’ACA cherche à établir les carnets le plus tard possible, si vous en avez besoin un certain temps avant la date de début de validité, il faut les informer de la date dont vous avez besoin ….et insister (toujours aimablement, certaines personnes, même de rang modeste, peuvent avoir un gros pouvoir de nuisance (cette observation vaut aussi pour les autres sujets)..
Il faut verser à l’ACA une caution (chèque encaissé ou virement, ou garantie bancaire à première demande) égale à la valeur de marché HORS TAXES du véhicule (valeur Argus moins 19,6%), avec un minimum de € 2.500, ou
150% de cette valeur hors taxes pour l’ Inde, le Pakistan et l’ Iran.
250% pour Egypte, Soudan et Yémen. Avec dans ces deux derniers cas un minimum de € 4.000 Cette valeur Argus n’est qu’indicative, c’est à vous d’inscrire sur votre demande le montant H.T. auquel vous pensez pouvoir vendre votre véhicule, il est assez facile de minorer en calculant avec un kilométrage élevé (personne n’ira vérifier, et le « ticket » délivré par l’Argus ne le mentionne pas) ou en arguant d’un état de véhicule médiocre.
Pour les véhicules de plus de 10 ans, qui ne sont plus cotés, on inscrit généralement les valeurs minimum.
Si le véhicule est sous évalué, il y a peut être un léger risque que l’ACA refuse le CPD (rare sauf si la sous-évaluation est manifeste), le VRAI risque est qu’un douanier d’un pays d’importation refuse votre CPD en arguant du fait que ce CPD ne couvre pas la valeur réelle du véhicule (la valeur déclarée figure sur chaque page du CPD). La règle est de sous évaluer.
Le CPD n’est pas exigé par TOUS les pays mentionnés, certains peuvent accorder un TIP gratuitement ou non, il faut voir pays par pays, pour certains, ce TIP s’accompagne d’un dépôt de garantie égal aux droits susceptibles d’être dus, généralement plus de 100% de la valeur du véhicule.
Le carnet ATA ne peut en aucun cas (sauf pour le Sénégal) remplacer le CPD, c’est un document qui en principe s’applique aux importations temporaires de marchandises à titre commercial (foires, matériels de chantiers, etc..).
Le CPD est EXIGE dans tous les cas par le SACU (South African Customs Union, qui inclut Afrique du Sud, Lesotho, Swaziland, Botswana et Namibie). Il est illusoire de vouloir importer temporairement son véhicule sans CPD. A noter qu’il n’y a pas lieu de faire tamponner le CPD pour passer d’un pays de la SACU à l’autre.
Dans tous les cas, le CPD constitue un « Sésame » qui simplifie considérablement les formalités à l’entrée des pays concernés.
la SACU autorise 12 mois de séjour, vous pouvez vous trouver non couvert si votre CPD a expiré avant la fin de ce délai de 12 mois et que vous n’ en avez pas de nouveau, de même, si vous êtes dans la SACU depuis plus de 12 mois et même avec des carnets successifs valides, vous êtes en infraction avec leur législation douanière, on peut donc vous demander le paiement des droits et taxes à l’ importation.
L’habitude dans ce dernier cas est de faire un bref aller retour dans un pays tiers (pour la SACU, Zambie, Zimbabwe, Mozambique) pour se « refaire une virginité » pour un an. Il y a un délai de grâce de 14 jours après la fin de validité du CPD pour la réexportation d’un véhicule, si on est en mesure de fournir des justificatifs (maladie, pannes etc..) dont l’acceptation est à la discrétion du pays hôte.
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