slt a tous

 

ma commune a décider d'interdire les chemins a nos 4.4. sous pretexte que l'on déteroire les chemins . quel recours peu t on avoir . j'habite une commune de l'oise. les agriculteurs font pire que moi. je suis un EX paysan. alors je sais de quoi je parle .

on croyait lépoque de la dictature révolue . eh Ben non j'ai chez moi je n'aurai pas aimé le temps de la guerre.

 

d'un avis personnel, je dirais que les paysans n'arrangent pas le terrain plus que nous.

 

après ça dépend des dégâts occasionnés avec des véhicules TT sur les précédentes sorties.

 

sinon regardes sur le site de codever, tu auras peut être qq infos sur le sujet

 

je ne dis rien de plus, je n'en connaît pas assez.

 

PS: article intéressant sur la 4éme page:

http://www.codever.fr/files/Dossier_Stop_Desinformation_22-02-2010_Rev4_WEB.pdf

Rapproches-toi du CODEVER, ils sont spécialistes de ce genre d'affaires...

 

http://www.codever.fr

Moi je suis en train de calmer le maire de ma commune ( c'est un ami heureusement ) car il y a un p'tit con que j'ai connu quand il avait 10 ans qui défonce les chemins communaux en terre avec son lada Pas pour le 4X4 mais pour le braconnage.

Je sais qu'il va tomber sous peu et avant que les locaux fassent une pétition anti 4x4

C'est ça le pire des C.. foute le bordel et c'est nous , vrai passionnée , qui trinquons !!!

c'est partout pareil!!

 

on a la meme ici deja qu'il y a pas grand chose pour rouler a la rochelle, le peu qu'il y a c'est interdit a la circulation

.... les agriculteurs font pire que moi. je suis un EX paysan.

si tu es un ex tu dois savoir que eux (et les propriétaires de terrains) payent une taxe pour l'entretien des chemins MAIS pas les 4x4 qui ne font que passer ......

 

Il y a deux cas de figure pour les chemins de défruitement des parcelles agricoles (goudronné ou non)

 

1: Le chemin est communal ... et tout le monde a le droit de rouler.

Son entretien est payé par la commune (budget vôté en conseil municipal).

 

2: Le chemin appartient à une Association Foncière et uniquement les riverains ont le droit d' y rouler. Bien souvent on trouve à chaque "début" de chemin un panneau "Interdit sauf riverains".

Son entretien est payé par tous les propriétaires fonciers de la commune via une "Taxe de remembrement".

ces panneaux sont assez rares ....

et la classification est bien compliquée et seul le cadastre peut renseigner sur le type de voie

http://www.ffq.fr/reglementation/routes-et-acces.html