lors d'une reco dans le sud finisistère, je ss tombé sur ce panneau à l'entrée d'un chemin j'en ai profité pour le lire et le prendre en photo pour vous faire partager mon point de vue...

on y remarque la mention particulière des quad... cet arrêté a sans doute été pondu suite a une dégradation faite par ces engins... une fois de plus on va encore montrer les Quad du doigt mais pas seulement... toujours à cause d'une minorité d'imbéciles qui se croit tout permis, TOUS les sentiers et les chemins de la commune sont interdits à la circulation de tous les engins motorisés (sauf ayants droits)... mais cet arrêté municipal ne figurerait que sur très peu de chemins...l'élu confond sentier et chemins... car ils n'ont pas la meeme largeur et leur destination est différente... il faut aller consulter à la mairie.. j'ai pas que ça a faire...

on note aussi que les riverains ont le droit d'emprunter les chemins (car ils sont carrossable, donc accessible a tout le monde ? )

je ne suis pas certain de la légitime légalité de cet arrêté car à plusieurs reprise sur les forums et lors de proçès, on metttait en avant la durée de l'arrêté qui ne peut être permanent..et le fait de s'en prendre particulièrement aux quad ne serait t'il pas une sorte de discrimination? Bien que l'arrêté date de mars 2006, l'élu intégriste ne serait t'il en infraction avec la loi ? Ne devrait t-il pas y avoir un B-zéro à la place de cette pancarte qui va pourrir ou etre enelvée par une personne bien mal intentionnée ?

 

 

ci-dessous, la coupure d'un article de presse datant de 2004, quelques mois après la parution de la balade dans un magazine 4X4 sur le Sud Finistère, les réactions des élus n'ont pas tardé... on y retrouve le même triste sire qui a pris l'arrêté municipal ci-dessus... ON notera également qu'une randonnée motorisée avait eu lieue en 2000 dans cette région et que les bourrins des bois de l'époque y ont laissé des dégats derrière eux...

 

doc cliquable et volatile

la randonnée dont il parle dans l'article, c'est celle que j'ai que m'a gentillement envoyé colorado .

 

Lors de la manif à quimper, j'ai discuter avec un gars qui connaissait bien le coin, et on a parlé de ce road-book, et il m'a dit qu'il était abandonné, parce que la personne qui avait fait le randonnée, et qui faisait parti d'un club du coin (tu dois connaitre le club, korri) avait fait donc fait les vrais bourrins lors de leur ballade, et que ça avait gueulé dans tous le coin

 

c'est dommage, parce que ça partait d'arzano, ça durait 80 km, et ça finissait à Rosporden

 

le problème qu'on a souvent, c'est que par la faute de bourrins et d'imbéciles, ceux qui respectent les chemins et la nature, en vivant leurs passions, sont aussi pénalisés

 

vi autrement j veux bien acheter un terrain ds les terres mais j trouve pô

vi autrement j veux bien acheter un terrain ds les terres mais j trouve pô

 

oh du coté de querrien, ou riec, tu dois trouver des terrains non constructibles mais a quel prix

plus con encore :

 

il y a des portions de chemins vraiment étroit, trop étroit meme pour un troll... et pourtant cela a été publié dans la presse... et maitnenant le chemin est fermé à la circulation... lamentable...

 

tu peux venir avec moi je te ferais un état des lieux...

 

de toute facon, la plupart des RB qui paraissent dans la presse ne valent plus rien car s'ensuit une surfréquentation des chemisn qui conduit a leur fermeture ou à leur dégradation... j'en connait bcp qui sont condamnés... a cause de ces imbéciles, c'est dommage pour nous qui ne puissions plus pratiquer notre loisir a bon escient...

 

je ss dans l'obligation de trouver de nouveaux chemins a chaque fois et de les garder pour moi (et de les partager avec vous quand meme ) sinon les RB dans la presse c'est une totale hypocrisie... on fait appel au club local, on fait le RB et on le publie... ensuite le club ramasse les emmerdes... :2 (25):

Bonsoir....

 

Cet arrêté interdit la circulation sur les chemins de randonnée...

 

Ce type de voie n'existe pas...

 

Seuls existent des itinéraires de randonnée, balisés par des clubs ou fédérations de randonnée, et qui peuvent emprunter chemins, sentiers, routes, etc...

 

Donc cet arrêté me semble discutable, surtout s'il n'est pas matérialisé par un panneau réglementaire.

 

J'ai vu voici peu qu'un membre du site se disait légiste, qu'en pense-t-il?

 

Sinon, il reste la solution du Trol "agricole" : Tu embarques pelle, bàche et rateau et tu dis que tu vas jardiner.

 

 

Amitiés

 

JMR

la personne chez qui j 'ai tourné ce weekend ma dit exactement la méme chose sur le road book(melon et chaperon) c 'était 4x4 laita...

de toute facon depuis le temps les arbres ont poussé en travers des chemins.

la personne chez qui j 'ai tourné ce weekend ma dit exactement la méme chose sur le road book(melon et chaperon) c 'était 4x4 laita...

de toute facon depuis le temps les arbres ont poussé en travers des chemins.

 

tu embarques pelle rateau, sécateur, hache et zou, tu nous fais un beau chemin carrossable...

1er : Un arreté doit etre limité dans le temps (de telle date a telle date), et dans l'espace (Tel et tel zone ou chemin)

 

2eme : Il doit concerner tous les véhicules motorisés ou aucuns. Mais le fait d'en citer un plutot qu'un autre est comparable a de la dicrimination.

 

Donc, rien que pour ses deux motifs, il est complétement abusif.

tes 1 bucheron toi, tu connais "la sorti de l'ostalou ou ospitou"

1er : Un arreté doit etre limité dans le temps (de telle date a telle date), et dans l'espace (Tel et tel zone ou chemin)

 

2eme : Il doit concerner tous les véhicules motorisés ou aucuns. Mais le fait d'en citer un plutot qu'un autre est comparable a de la dicrimination.

 

Donc, rien que pour ses deux motifs, il est complétement abusif.

 

Entièrement d'accord, surtout sur le premier point. Le second peut se discuter, on a souvent recours à la notion "d'ayant droit".

 

Ce qui est totalement farfelu c'est la mention des "sentiers de randonnée" => çà ne veut rien dire en droit. Un arrêté doit lister les chemins ruraux concernés par l'interdiction sans exception aucune. Si il existe des voies privées, le Maire ne peut pas par définition y interdire la circulation.

 

Le délai pour recours en excès de pouvoir est dépassé. C'est trop tard. Le seul moyen maintenant est de se faire verbaliser, d'aller au tribunal et de faire valoir auprès du juge l'exception d'illégalité. L'arrêté en question sera reconnu illégal et ne pourra plus produire d'effets juridiques. Seulement, le lendemain, le Maire peut en reprendre un autre mieux ficelé. C'est jouable mais il faut avoir envie.

J'oubliais... Il faut évidemment que l'interdiction soit signalée par un panneau en conformité avec le code de la route : B0 pour tous les véhicules y compris vélos et chevaux ou dans ce cas B1B pour les véhicules motorisés.

 

Bonne soirée à tous...

il faudrait contacter le délégué régional du codever pour qu'il remontre les bretelles a ce maire... il est quand meme étonnant que la préfecture et les képis aient approuvé le-dit arrêté...

si vous voulez contre attaquer légalement je ne vois que codever pour vous épauler donc prévenez les si vous avez l'intention d'entreprendre quelque chose

le but de tout ça est de casser les reins aux clubs en les empêchant d'exercer leur activité, c'est contre les clubs et contre les loueurs de quads

 

si vous voulez rien faire :

moi je continue de me balader avec les copains

sans problème

mais on ne se déplace qu'en mini groupe : pas plus de cinq 4x4 et si possible moins que ça

on n'attire pas l'attention

on n'emmerde pas les riverains

les gardes ne nous cherchent pas

 

c'est le secret de l'indien furtif

Pour la durée de l'arrêté, il peut être permanent et révisé. Le maire est l'OPJ de la commune, il a le droit de prendre des mesures plus restricitives que le code de la route sur sa commune et ses chemins.

Cet arrêté est bel et bien valable et ce n'est qu'un début. Une minorité d'imbécile nous pourrissent la vie en ne respectant rien. Ce n'est qu'un reflet du monde dans lequel on vit .

 

 

lors d'une reco dans le sud finisistère, je ss tombé sur ce panneau à l'entrée d'un chemin j'en ai profité pour le lire et le prendre en photo pour vous faire partager mon point de vue...

on y remarque la mention particulière des quad... cet arrêté a sans doute été pondu suite a une dégradation faite par ces engins... une fois de plus on va encore montrer les Quad du doigt mais pas seulement... toujours à cause d'une minorité d'imbéciles qui se croit tout permis, TOUS les sentiers et les chemins de la commune sont interdits à la circulation de tous les engins motorisés (sauf ayants droits)... mais cet arrêté municipal ne figurerait que sur très peu de chemins...l'élu confond sentier et chemins... car ils n'ont pas la meeme largeur et leur destination est différente... il faut aller consulter à la mairie.. j'ai pas que ça a faire...

on note aussi que les riverains ont le droit d'emprunter les chemins (car ils sont carrossable, donc accessible a tout le monde ? )

je ne suis pas certain de la légitime légalité de cet arrêté car à plusieurs reprise sur les forums et lors de proçès, on metttait en avant la durée de l'arrêté qui ne peut être permanent..et le fait de s'en prendre particulièrement aux quad ne serait t'il pas une sorte de discrimination? Bien que l'arrêté date de mars 2006, l'élu intégriste ne serait t'il en infraction avec la loi ? Ne devrait t-il pas y avoir un B-zéro à la place de cette pancarte qui va pourrir ou etre enelvée par une personne bien mal intentionnée ?

 

 

ci-dessous, la coupure d'un article de presse datant de 2004, quelques mois après la parution de la balade dans un magazine 4X4 sur le Sud Finistère, les réactions des élus n'ont pas tardé... on y retrouve le même triste sire qui a pris l'arrêté municipal ci-dessus... ON notera également qu'une randonnée motorisée avait eu lieue en 2000 dans cette région et que les bourrins des bois de l'époque y ont laissé des dégats derrière eux...

 

doc cliquable et volatile

Bonsoir...

 

Si je sais lire, cet arrêté veut réglementer la circulation sur les sentiers de randonnée.

 

Peux-tu, s'il te plait, me préciser ce qu'est un "sentier de randonnée"???

 

Amitiés

 

JMR

Pour moi, un sentier c'est du pietonnier uniquement, sinon c'est un chemin ou une voie de circulation.

Bonsoir...

 

L'arrêté que tu valides prévoit une interdiction sur les "sentiers de randonnée". Ma question précise, c'est: qu'est-ce qu'un sentier de randonnée?

 

Il existe des itinéraires de randonnée (GR - PR - de pays, etc) qui sont balisés et entretenus (???) par les structures (fédérations, clubs, etc) censées gérer ce loisir. CES ITINÉRAIRES N'ONT RIEN D'OFFICIEL!

 

Ces itinéraires empruntent différents supports (chemins - routes et rues de villages).

 

De quel moyen disposent l'utilisateur lambda ou l'agent verbalisateur pour déterminer la différence entre "sentier" (terme utilisé dans l'arrêté) et "chemin"???????????

 

Rien que pour ce dernier détail, l'arrêté est contestable....

 

 

Amitiés

 

JMR

 

PS: je viens de relire ton post. "Un sentier, c'est du piétonnier". Très bien! Sur quoi tu te bases pour l'affirmer (largeur - signalisation - usage habituel)????

Dans tous les cas, que ce soit un sentier, un chemin ou n'importe quelle voie, un arrêté précise de quoi il retourne. Il précisera en outre le type de voie, son nom ou numéro, son lieu. Il sera valable sur toute la commune. Il n'est pas obligé d'être en vue à chaque départ de voie. Il sera affiché sur le panneau d'information de la mairie. C'est à l'utilisateur du chemin de vérifier s'il a le droit ou non de circuler dessus avec son engin. NUL N'EST CENSE IGNORER LA LOI.

Alors peu importe de jouer avec les mots (sentier, chemin, voie communale, traverse)

 

SENTIER : petit chemin étroit pour les pietons ou les bêtes (dixit le petit Robert)

Je reprend cette citation :

le fait de s'en prendre particulièrement aux quad ne serait t'il pas une sorte de discrimination?

 

ATTENTION : la discrimination s'entend pour une personne.

 

Ce serait discriminatoire d'écrire, "toutes les personnes ayant une barbe sont interdites sur ce chemin" par exemple.

A TOUS :

 

J'ai bien étudié l'arrêté pris en photo par notre collègue.

Il est tout à fait valable et bien précis. Il est permanent, seul un nouvel arrêté abrogeant celui-ci y mettrai fin.

Pour sa validité, n'oubliez pas qu'il a été soumis au contrôle de légalité, soit vérifier par le service du prefet.

Aucune contestation possible !

A bons entendeurs

Tu es bien catégorique Fredopm !

 

Nul n'est censé ignorer la loi : tout à fait exact mais là il s'agit d'une réglementation locale qui doit faire l'objet d'une publicité (en l'occurence un panneau)

 

Tu dis à juste titre que l'arrêté précise le n°, le type de voie, .... si tu as bien regardé celui dont on parle ici, il n'y a rien de tout cela. Maintenant vas voir les modèles d'arrêtés qui sont sur le site du ministère de Mme Olin : même eux mentionnent précisément les chemins concernés.

 

Interdit aux quads çà ne marche pas : c'est interdit "aux véhicules à moteur" (panneau B1B) ou interdit "à tous véhicules" (panneau B0, s'adresse aussi aux chevaux et aux vélos).

 

D'où est-ce que tu sors qu'il faut s'assurer qu'on a le droit d'emprunter un chemin ? C'est justement contre çà que le Codever se bat : si il n'y a ni panneau ni obstacle physique intentionnel à la circulation alors on a le droit de passer ! En France, ce qui n'est pas interdit par la loi est autorisé. Les chemins sont à priori autorisés, une interdiction doit être motivée et respecter la lettre et l'esprit de la loi.

 

Attention à ne pas véhiculer à notre compte les idées de la circulaire Olin!

Pour avoir plus d'éléments qui peuvent intéresser tout le monde :

 

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Guide_attention_des_Maires.pdf

 

C'est du 100 % Olin mais ils rappellent quelques règles que les arrêtés doivent respecter. Je crois que çà mettra tout le monde d'accord, on ne peut pas accuser ce ministère d'être laxiste avec les 4x4 !

 

En tout cas le document est intéressant, surtout quand il mentionne que les chemins ruraux sont "par définition" ouverts à la circulation des véhicules à moteur.

Je suis catégorique, c'est vrai mais parce que je connais cette règlementation. Je pratique le droit public au quotidien.

Il est vrai que c'est un peu sévère mais sache que je suis pour la pratique du 4x4 en toute liberté. Je ne suis pas un écolo, je suis un citoyen qui fait respecter et respecte le règlement.

 

Pour le cas particulier dont nous parlons, il me manquerai quelques éléments sur le terrain pour analyser l'interdiction de circulation.

 

En tout cas pour ce qui est de l'arrêté proprement dit, il est irréprochable.

Apparament on y parle juste des sentiers (reprend la définition de sentier) on y parle pas de voie communale ou autres. Donc tu peux en faire ta propre conclusion.

 

PS : Nul n'est censé ignorer la loi : tout à fait exact mais là il s'agit d'une réglementation locale qui doit faire l'objet d'une publicité (en l'occurence un panneau)

 

Tous les réglements, lois, arrêtés....font l'objet d'une publicité. Un affichage en mairie pour les arrêtés, suffit. Pas besoin de placarder des affiches ou mettre des panneaux à tous les coins de buissons (ils n'y resteraient pas longtemps !)

Pour avoir plus d'éléments qui peuvent intéresser tout le monde :

 

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Guide_attention_des_Maires.pdf

 

C'est du 100 % Olin mais ils rappellent quelques règles que les arrêtés doivent respecter. Je crois que çà mettra tout le monde d'accord, on ne peut pas accuser ce ministère d'être laxiste avec les 4x4 !

 

En tout cas le document est intéressant, surtout quand il mentionne que les chemins ruraux sont "par définition" ouverts à la circulation des véhicules à moteur.

 

Un arrêté pris par un maire peut être plus restrictif qu'une circulaire (loi), mais pas le contraire !

 

Exemple : limitation 50 km/h en ville, le maire peut limiter à 30 km/h.

 

Ton lien est trés explicite et conforte mon explication. ATTENTION à ton interprétation des textes.

Amicalement

FRED

Fredo, je pense qu'on se comprend mal...

 

Si le maire parle des sentiers (des vrais, étroits, etc...) alors on est 100 % d'accord, ils sont par définition interdits par la loi (c'est assimilé à du hors piste). Mais dans ce cas cet arrêté est inutile, il ne fait que rappeler la loi, et celle-là, je suis d'accord, tout le monde doit la connaître.

 

Le hors-piste et les sentiers (simple trace étroite et tout) sont interdits à tous les véhicules à moteur partout en France.

 

Pour les chemins ruraux et voies privées ayant le même aspect (doubles traces) c'est une autre histoire. Et là, les panneaux ou barrières sont obligatoires. Un chemin (double trace) est toujours présumé ouvert sauf signalisation contraire. Et là aussi je suis catégorique. C'était justement cette présomption d'ouverture que voulait remettre en cause le MEDD avec cette histoire de carrossabilité => un moyen d'interdire la circulation sans avoir à installer panneaux ni barrières. Le Conseil d'Etat ne semble pas suivre...

 

Si un affichage en mairie suffit, pourquoi est-ce que dans l'arrêté présenté en modèle dans le Guide du MEDD, on mentionne explicitement la mise en place de panneaux ? Quand le Maire décide d'une zone 30, il fait poser des panneaux ou bien il se contente d'afficher son arrêté en mairie ?

 

Mon interprétation des textes reprend celle du Codever, qui a remporté de nombreux procès et qui a édité un très bon guide juridique.

 

Tu m'excuseras si je suis un peu réactif sur le sujet mais je suis très attaché à notre liberté de circuler et je pense que si nous devons être exemplaire dans notre comportement, nous devons aussi nous battre pour cette liberté.

 

Voilà, je crois que sur le fond on est d'accord mais il y a quelques divergences de forme !

 

A bientôt sur les chemins !