Un tres long debat sans issue positive.

 

Le plus simple est de telephoner a la DRIRE de ton departement.

 

Ce sont des gens qui font et connaissent leur metier, pas des méchant dictateurs.

 

Tu leur explique ton cas, et leur demande quelle solution il peuvent t'apporter.

 

Apres, tu prend rendez vous, tu leur soumet le vehicule, il etablissent un nouveau PV de reception (RTI : réception a titre individuelle) et tu est le seul patrol de PGR modifié ET conforme.

 

Plutot que de lancer des hypoteses dans tous les sens, se renseigner aupres des bonnes personne est LA solution.

 

Lorsque j'ai fabriquer ma remorque, j'ai eu des conseils et des suggestions dans tous les sens, mais toutes contradictoire.

 

J'ai appelé la DRIRE. Le gars m'a ecouté, conseillé, envoyé un dossier.

 

Il ne faut pas en avoir peur, ce sont des alliés

 

Au moins une réponse sensée !!

 

Il faut arrêter de mettre le diable sur tout ce qui peut représenter la législation.

Ces gens sont fait pour expliquer sérieusement ce qu'il doit être fait, un point c'est tout;

 

Ensuite à vous de voir si vous prenez le risque de laisser modifié ou de remettre en l'état si cela vous est demandé.

 

@+

Guy

bonjour tout le monde,

moi sur le mon gros,j'ai fait de toutes petites modifs (je suis encore plus que novice!!) mais bon ça suffit pour que je sois hors de clous. J'utilise mon gros tous les jours donc tous les jours je prends un risque. J'essaie juste de le limiter en essayant au maximum d'avoir une conduite routière irréprochable (vitesse, distance de sécurité, clignos,..) je me dis que c'est pas la peine de tendre le bâton pour se faire battre. Mais on est jamais à l'abri, je joue avec le feu, je le sais,j'assume.

Bonjours tous le monde

Je prend ce post en cour, et je m aperçois qu'a la 4 eme page ( de propos divers ) rien n'a avancé, personne ne c'est vraiment renseigné et un coup de tel au mine ??? personne ne l'a passé bon c'est vrais que c'est Dimanche, mais pas depuis la création du post, enfin je m aspersoir qu'il n'y a qu'une ou deux personnes qui répondent pour faire avabcer le sujet , en l'occurrence titi83 Françoi Roland et malheureusement très peut d autre ???

Je ne suis pas moraliste ou donneur d'ordre et encore mois modo, mais avant de vouloir repondre a un sujet il vaudrais mieux pour certain de bien refléchir et il y a un outil a notre disposition bien utile c'est ...............................................................................................................................................................................................................................INTERNET

Dans tout ça, il ne faut pas confondre "accessoires" et "transformations", et si

et si votre assureur vous suit dans le premier cas, il faut bien vous dire que dans un accident avec blessé grave, ou plus, l'affaire devient un combat de Cie d'assurances, et là, c'est plus la même musique. La Cie adverse ne fera pas de cadeau à un véhicule transformé, et votre assureur ne pourra que suivre sa Cie, même s'il vous à promis la lune.

 

Quant aux homologations à titre individuelles, elle deviennent de plus en plus

difficile...

 

Et vos Troll.....Vous devriez tous avoir des plateaux pour les mettre dessus, et le camion qui va bien pour tirer tous ça

bonjour, je vois qu'un peu tout et n'importe quoi sont écrit ici et la, alors je vais essayer de remettre de l'ordre dans tout ceci.

 

Les véhicules automobiles ne peuvent être mis en circulation que s'ils sont conformes aux règles de sécurité et de construction du Code de la Route. Pour les véhicules neufs de série, le constructeur ou l'importateur se charge des attestations nécessaires. Dans certains cas isolés : importation de véhicule ; transformation de véhicule ; construction artisanale ; véhicule usagé reconstruit ;etc., cette conformité doit être établie, à l'issue d'une réception à titre isolé du véhicule par la DRIRE territorialement compétente ou d'une identification pour les véhicules importés en provenance de l'Espace Économique Européen (EEE) et non couverts par une réception communautaire.

 

 

 

Voici un lien pour la DRIRE

 

http://www.drire.gouv.fr/national/vehicules/recep_transf.htm

 

 

En ce qui concerne les textes de loi en vigueur pour les véhicules non conforme, le principal utilisé est celui ci

 

 

Article R317-23

En vigueur depuis le 1 Juin 2001

 

 

Tout véhicule à moteur, toute remorque, à l'exception des véhicules ou matériels agricoles ou de travaux publics, doit être aménagé de manière à réduire autant que possible, en cas de collision, les risques d'accidents corporels, aussi bien pour les occupants du véhicule que pour les autres usagers de la route.

 

Le ministre chargé des transports fixe les règles auxquelles sont soumis la construction et l'équipement des véhicules mentionnés au présent article.

 

Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.

 

Cependant ce qu'il faut savoir, lors d'un accident corporel (cela ne veut pas dire spécifiquement que vous avez eu un accident avec un autre véhicule, vous pouviez être tout seul et le faire tout seul ...), est qu'un procès verbal sera fait par la gendarmerie ou commissariat compétent du lieu de l'accident. Sur ce PV de constatations des faits sera repris l'ensemble des caractéristiques du véhicule ainsi que du déroulement de l'accident, ce document sera demandé par les assurances au procureur de la république pour connaitre les responsabilités à engager et les remboursement ou non à effectuer. Si sur ce document , il est clairement noté que le véhicule est non conforme au code de la route en vigueur par des éléments non originaux, l'assurance par son contrat pourra ne pas retenir sa compétence, ce qui en soit est tout à fait logique, par contre imaginez bien qu'en cas d'accident mortel ou handicap grave, c'est vous paierez !!! Car en plus des dommages et intérêts demandés lors de l'audience pénal, il pourra y avoir une audience civil si les parties civiles considèrent que le remboursement n'est pas à la hauteur de leur douleur .

 

Et croyez moi , si vous êtes victime un jour (ce que je ne vous souhaites pas) , vous serez tous pareil devant la justice !!' Ne l'oubliez pas !

après c vrai nous avons pas le droit de modifier un véhicule

 

donc 98% des engins qui, s'ils renversent un gosse, envoient leur propriétaire devant un tribunal

 

non 100% et heureusement.

 

Par contre il y a pas forcement prise en charge par l'assurance dans 98% des cas.

après c vrai nous avons pas le droit de modifier un véhicule

 

Alors pourquoi le faisons nous ???

Pour le plaisir d'avoir un véhicule différent mais bon, tout le monde sait qu'en France entre les interdits et les "on a pas le droit !" Nous sommes "pendus" à un système qui ne s'arrange pas et ce sera de pire en pire !

Je souhaite bon courage à nos enfants et petit-enfants pour les années à venir !!!!!

Et vos Troll.....Vous devriez tous avoir des plateaux pour les mettre dessus, et le camion qui va bien pour tirer tous ça

 

pourquoi un camion ?? Un bon Y61 tout d'origine...

ca y est j'arrive

 

Bon, pour mon expérience personnelle, j'ai été arréter l'année dernière vers le mois de juin ou juillet par la PN de ma ville. ils étaient trois, dans ce groupe, il y avait un ancien qui n'a pas la réputation d'être amical. sur les trois c'était quand même le seul être cool.

Donc dans l'ordre :

 

ils m'ont demandé mes papiers, ce que j'ai présenté.

ils ont fait le tour, et m'ont dit que je n'étais pas en conformité, je joue le naif : ha bon, pourtant il est passé au controle technique, et il n'a rien été mentionné"

je leur montre par la facture que ça a été fait avec un professionnel, et que je trouvais bizarre. j'avais les enfants avec moi, et que si mon véhicule était dangereux je n'amènerais pas mes enfants avec moi

un des trois me dit, " vos pneus dépassent de la carrosserie", je lui rétorque que c'est un effet d'optique car le véhicule est réhaussé, et que ça dépent de l'inclinaison de la chaussée

l'autre jeune me dit qu'il peut immobiliser le véhicule, je lui rétorque que dans ce cas, vu le poids du véhicule qu'il prévoit un camion-plateau de 19T, qu'il ramène ma famille chez moi, car ils ne rentreront pas à pied, et que moi je ne bougerais pas du véhicule. n'étant pas sur d'eux vis a vis des transformations, il me retorque qu'ils pourraient l'immobiliser mais qu'ils ne le feront pas

Ensuite ils me somment de passer voir les mines. je leur dit que j'irais mercredi, on est le lundi, que avec mon taf, je passerais près du lieu des mines.

Ok qu'ils me disent, et me demande de passer chez eux samedi pour voir.

je repars direction la plage ( eh oui en bretagne aussi il fait beau )

 

le mercredi je vais aux mines a briec, le gars là-bas me dit que les mines n'existent plus, que c'est la DRIRE qui gère ça, et elle est située à Quimper. je fais ma tournée, et ensuite direction la DRIRE.

 

je vois une personne spécialisée dans l'automobile, et on discute.

je lui raconte mon aventure. elle me dit, qu'ils n'ont pas le droit d'immobilisé le véhicule et qu'ils ne peuvent pas m'empêcher de rouler, si le CT est bon.

Maintenant, ils peuvent me verbaliser sur les pneus qui dépasse, mais si je n'ai pas modifié la caisse que ça soit largeur ou longueur, ils ne peuvent rien dire. je lui dit que je suis un peu réhaussé quand même

Sur ce, il me dit que en France on est pas limité par la hauteur, mais que maintenant, le seul souis que je peux avoir, c'est vis-à-vis des assurances. en cas de petit accrochage matériel, ça passera, mais que en cas d'accident corporel graves voire mortel, je l'aurais dans le baba parce que les assurances feront tout pour ne pas payer

Mais si je voulais être en totale conformité, il fallait que je demande un papier à nissan france, sur la tolérance de réhausse qu'ele accordait pour qu'un véhicule reste sure, soit un +5 environ. une fois ce papier, de retourner à la DRIRE, monter un dossier, et ensuite il sera vu par un de leur expert, et valideront si à valider, mais que ce petit service coute 1500€

 

Avec ces infos, je repars et continue mon taf.

le samedi arrive, je me promène avec les petits, passe devant le comissariat, et croise une de leur voiture, et contrairement à ce qu'ils m'avaient dit, ce n'est pas leur équipe. donc continue ma ballade

 

15 jours passe, coup de sonette à la maison, c'était eux. je reste sur le pallier et discute avec eux. leur explique les démarches faites, et ce qu'il m'a été rapporté à la DRIRE. l'ancien (qui je vous rappelle est soi-disant l'un des pires) me dit que c'est bon alors, que je suis tranquille et que c'est bien.

De la le jeune, me dit que lui va appelé la DRIRE, voir si ils disent la même chose que moi et tout le toutim. je commence légèrement avec ce jeune c*n, à bouillir, et lui dit qu'il ferait mieux d'arréter ce qu'il roule sans permis, ivre, sans assurance, dans ma cité, d'arréter les scoot qui eux sont trafiqués niveau moteur et qu'il vont bien plus vite que les 50km/H. et vu qu'il avait été capable de descendre de sa voiture et de monter les 4 étages à pieds pour venir m'emmerder, que ça serait plus facile de sortir de sa voiture pour arréter les vrais dangers. et que si ils voulaient appliquer la loi française, et non la sienne, que toutes les voitures tunnings même légère, devrait être controler et que ce n'était pas le cas.

Sur ce ils repartent, alors que je continue à brasser dans le couloir.

Après plus d'2 mois, il revient à la charge, toujours chez moi.

que la DRIRE n'a pas dit la même chose que moi, ect....

je lui dit que si il a déformé la vérité ce qu'il a l'air d'aimé faire, c'est facile, que si ça continue, j'irais voir plus haut. là il va pour repartir, et me dit qu'a chaque fois qu'il me verra il me verbalisera. je lui dit qu'il faudrait qu'il accorde ses violons, car si je roule il me verbalise, et si je laisse le véhicule sur le parking plus de 15 ours il me verbalise . que si il veut remplir les caisse de l'état, il n'a qu'a se mettre sur un rond-point et verbaliser ce qui mettent pas leur clignotants car ça aussi c'est un non respect du code de la route,, et là il ferait son beurre.

Voyant que je ne me laissait pas intimider, il repart avec ses 2 accolytes, mais la l'ancien n'était pas là.

j'en ai parlé à 1 pote qui fait de la musique avec le commandant et un des second du commandant. et j'en ai aussi parlé à un voisin de mes parents qui faisait partie de la maison à concarneau, il y a 6 ou 7 ans. et lui voit souvent l'ancien.

 

Alors est-ce que mes collègues ont remonté le problème et on lui a dit de laisser tomber, ou bien vu que son intimidation n'a pas fonctionné, il a laissé tombé

Depuis, je roule quand je veux avec, et pas de soucis, même quand ils sont derrières moi. Peut-être aussi, ils ont remarqué que je roulais vraiment très cool et que je ne jouais pas sur le fait d'avoir un gros 4X4 pour m'imposer sur la route.

 

j'ai une amie avec un L200 qui a eu quelques soucis pour ses feux sur son roll-bar, ils lui ont demandé de démonter. elle a refusé de les enlever. ça fait de cela 6 ans et elle a toujours ses feux

 

La loi française est tellement complexe, que c'est difficile de tout savoir, ce qui peut jouer en notre faveur si l'intimidation ne marche pas, car ça les obligeraient à faire plus de recherche, et ça ils n'ont pas toujours le temps.

 

Je souligne que j'ai toujours été très poli et courtois, aucun manque de respect, même quand je bouillais

Je ne dis pas que mon affaire est finie, mais pour l'instant rien.

 

Voilà pour mon expérience

 

 

Comme tu avais été cité plusieurs fois dans ce topic, j'attendais ton intervention.

Merci toubab je t attendais avec impatience et désolé si je t ai cité car ton expérience était un bon exemple.

Il est vrai qu'avec tes petites réhausses et tes 31x10.5x15 tu ne passes pas inaperçu.

Merci Toubab29 pour ces précisions.

J'avais déjà entendu dire que la police ou gendarmerie n'etait pas apte à dire si un véhicule etait "conforme".

Par contre il y a quelque temps il courait un bruit d'une "police technique" formé justement pour les véhicule modifié tuning, 4x4 etc.

Mais depuis plus de nouvelles

Bonjour qu'il n'y a qu'une ou deux personnes qui répondent pour faire avancer le sujet , en l'occurrence.................. ???

 

merci pour les autres à tort ou à raison, le mot libre expression cela t'inspire ?

 

Jeune homme, sache une chose et garde ce fil d'Ariane en mémoire :

quand tout va bien il n'y a jamais de pb, le jour où ça part en quenouille, je te souhaite d'être bien armé pour te défendre et nos hommes de loi, juristes, assureur se retrancheront derrière et toi, tu seras la tranche de jambon dans le sandwich.............. je sors de table !

 

Il n'est nullement question de faire le moraliste mais simplement de mettre en garde, des réponses censées ont été données par d'anciens gendarmes ou policiers (PGR est multi CSP) avec leurs vécus et leurs grandes expériences sur des décennies.............

 

maintenant chacun est libre de faire ce qu'il veut et aussi de sauter de la Tour Eiffel ou du pont du Gard sans parachute !

 

 

 

et il y a un outil a notre disposition bien utile, c'est..................................................INTERNET

 

Oui assurèment mais tous les articles du code des assurances ne sont nécessairement compréhensibles pour le commun des mortels, comme celui du code civil ou de l'urbanisme et de la construction !

 

Prudence et circonspection !

Puisqu'il sait si bien se servir d'internet, notre ami pat-trol13, pourquoi ne nous donne t il pas la ou les réponses que nous attendons ?

 

Il est toujours plus facile de critiquer que d'essayer de donner des réponses ...

 

Je pense que le mieux en effet est d'aller se renseigner à la DRIRE, et savoir exactement ce qu'il vont donner comme réponse.

 

Pour ma part, mon troll est rehaussé, +5 et amortos+6 et en pneus 33/12,5/15? j'ai déjà eu à faire à la maréchaussée, tout c'est bien passé, ils ne m'ont dit simplement qu'au niveau assurance j'aurai certainement des surprises au niveau d'un accident corporel.

 

Je me suis renseigné auprès de cette dernière et la réponse est sans appel ... si dégâts matériels, pas de problème, sinon .....

 

Tout le monde ici sait très bien que nous n'obtiendrons jamais une quelconque autorisation de NISSAN, pour une transformation importante.

 

Maintenant, il faut savoir ce que l'on veut, faire du TT sans ne rien esquinter et être "hors la loi" ou alors faire du TT avec un "teckel", et je connais, et rouler en toute quiétude .

 

@+

Guy

Je me suis renseigné auprès de cette dernière et la réponse est sans appel ... si dégâts matériels, pas de problème, sinon .....

 

Tout le monde ici sait très bien que nous n'obtiendrons jamais une quelconque autorisation de NISSAN, pour une transformation importante.

 

voilà guy, tu as dit l'essentiel

pour nissan, c'est +5cm et non +5" la tolérence, donc pour ceux qui ont un peu de moyen, et qui se contente de +5, le passage à la DRIRE est une très bonne solution, pour rouler en totale sérénité

 

Et pour tout ceux qui se sont permis de critiquer hardemment les forces de l'ordre, vous pouvez constater que là c'est les assurances qui nous mettrons des batons dans les roues, en cas d'accident grave

 

Maintenant toute personne morale qui transforme son véhicule, connait les risques encourus, et surtout les problèmes qui peuvent en découdre lors de gros pépins.

Le top serait d'avoir une assurance qui nous assurerait comme n'importe quel véhicule, même si transformation faite et vérifié par un expert ou garage, mais à un prix comparable à une visite chez son médecin

Un post riche, intéressant, passionné

 

Encore un peu naïf sur les rouages des assurances et des lois, je m'interroge quand à la loi Européenne sur ce sujet !

 

De mémoire, il semble que certains pays Européens tolèrent (ou acceptent ou n'ont pas d'avis ...) sur certaines modifs; je pense à tout ce qui ne concoure pas à plus de puissance du véhicule.

Donc, je me demande si ce n'est là qu'est la solution

 

Il est évident que personne ne veut être responsable d'un accident corporel, mais pourquoi serait-on inquiété en France dans un cas et pas dans un autre pays Européen dans les mêmes conditions

 

N'avons nous pas un adhérent PGR de la DRIRE dans nos tablettes qui puisse nous faire un topo plus ... concret

 

Si nous sommes vraiment des "hors la loi", ne pourrions nous pas trouver un mode standard d'élaboration de dossier vers la DRIRE (avec leur appuis) Il doit bien y avoir la possibilité de définir des "lots" de modifs pour gagner sur la lourdeur administrative et le coût financier.

 

Et puis, cela concerne tous les passionnés de 4x4 N'y a-t-il pas là matière à engager une réflexion plus élargie

 

Désolé, c'est Utopiste mais ...

on avais un adhérent PGR avant , il est parti depuis

je sais que nissan tolère + 7 cm de réhausse et pour le 61 les pneus TT équivalent au 235/85x16

faut que je retrouve ça par la

Merci à tous pour vos interventions!!

Eh bien, content que je vis en Finlande. La loi ici prevoit des limites pour des modificationsqui ne demandenr pas de re-homologation. Ces limites sont aussi verfies au CT.

Changement de la hauteur de la suspensoin, maxi 51mm.

Diametre des pneux max 2,5 cm...

 

Donc avec mon +5 et des 265/75R16 je suis dans les limites et je dois pas me faire de soucis.

 

En plus je me souviens vaguement que nos troll sont homologes jusqu'a un +7 en Europe....

 

En tout cas si les modifs sont pas trops extremes et passent au T je ne vois pas pourquoi la drire rejettrais un re-homologation...

Ben, actuellement, je suis, il me semble (Charles confirmera ou infirmera), j'en suis à +15cm en suspension avec des pneus BF krawler en 35....Est-ce extrème ou pas???

je te "rassure", si tu ne porte pas plainte les assureurs ne font rien ....j'ai eu le cas avec un ami qui a eu un accident avec sa copine du moment et la fille a dû porter plainte contre lui pour être indemnisée ... voilà pourquoi le taux de plainte est aussi élevé....

mais je suis sure que si je renverse quelqu'un, celui ci, ou sa famille, se dépèchera d'aller porter plainte (ce que, humainement, je comprends tout à fait)

donc, en gros, pour résumer :

- Nissan tolérerait +5 voir maxi +7

(ressort/réhausse/diamètre de roue) à définir

- la DRIRE homologuerait le véhicule, si respect de la réhausse autorisée par NISSAN par une visite/contrôle du véhicule coûtant 1500 euros

- mais les assureurs, malgrés cette homologation DRIRE n'assurerait plus le véhicule en cas de dégats corporels

- la loi européenne ne nécessiterait pas d'homologation DRIRE pour une réhausse restant dans la norme NISSAN :changement de la hauteur de la suspensoin, maxi 51mm. et changement diametre des pneux max 2,5 cm (valable en Finlande, à confirmer dans les autres pays européens)

 

conclusion : pourquoi faire simple, lorsque l'on peut faire compliquer ...

et pourquoi l'homologuer DRIRE si de toute façon l'assurance n'en tient pas compte ... il y a peut-être là, matière à saisir une organisation 4x4 et essayer de se défendre, non ?

donc, en gros, pour résumer :

- Nissan tolérerait +5 voir maxi +7

(ressort/réhausse/diamètre de roue) à définir

- la DRIRE homologuerait le véhicule, si respect de la réhausse autorisée par NISSAN par une visite/contrôle du véhicule coûtant 1500 euros

- mais les assureurs, malgrés cette homologation DRIRE n'assurerait plus le véhicule en cas de dégats corporels

- la loi européenne ne nécessiterait pas d'homologation DRIRE pour une réhausse restant dans la norme NISSAN :changement de la hauteur de la suspensoin, maxi 51mm. et changement diametre des pneux max 2,5 cm (valable en Finlande, à confirmer dans les autres pays européens)

 

conclusion : pourquoi faire simple, lorsque l'on peut faire compliquer ...

et pourquoi l'homologuer DRIRE si de toute façon l'assurance n'en tient pas compte ... il y a peut-être là, matière à saisir une organisation 4x4 et essayer de se défendre, non ?

 

Tout à fait d'accord avec ta conclusion!!!!!!!!!!