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Je suis d'accord avec toi, mais ce n'est pas tout à fait exact, puisque pour l'assureur, si il y a une expertise suite à un accident corporel, c'est tolérance 0 :frappe:

que ce soit les pneus, des sièges, les suspates, pare-chocs et j'en passe, alors qu'au contrôle il y a des choses qui passent, vu tous les trolls du site qui ne sont plus stock, ils doivent bien avoir leur contrôle à jour quand même !! :2 (21):

 

Hier je me suis arrêté dans un centre de contrôle, et je l'ai questionné sur des points précis :

*les sièges pas d'origines, si montage correct : pas éliminatoire mais signalé (après recherche dans ses bouquins sur mon insistance car au début c'était éliminatoire)

*arceau intérieur : pas de problème pour lui(après avoir appelé un chef au tel)

*planche de bord alu artisanal  OK si instrumentation présente, compteur, warning, ect

*Pare buffle interdit sauf d'origine

*pare chocs OK si discret et pas dangereux (pour les piétons notamment)

 

et puis il y a la maréchaussée qui va, suivant l'individu, avoir une perception encore différente. :flicfrappe:

 

enfin voilà, c'est mon point de vue suite à mes recherches, mais je peux me tromper. :2 (20):

Vos avis m'intéressent :Avocat05:

  • 2 semaines plus tard...
Posté(e) :

j'ai fait une demande , vu que mes transfo ont été faite par un pro et que j'ai les factures :2 (17): , j'attends la réponse :2 (15)::2 (24)::2 (20):

Posté(e) :
j'ai fait une demande , vu que mes transfo ont été faite par un pro et que j'ai les factures :2 (17): , j'attends la réponse :2 (15)::2 (24)::2 (20):

 

Dis leur bien tout ce que tu as fait, hein!!! :2 (15):

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J'attends avec impatience le résultat, :2 (21):

  • 1 mois plus tard...
Posté(e) :
  • Auteur

toujours pas de réponses, maintenant que les congés sont terminés ? :2 (21):

Posté(e) :
toujours pas de réponses, maintenant que les congés sont terminés ? :2 (21):

J'ai demandé à un copain ancien expert d'assurances, selon lui soit le dossier est passé aux oubliettes soit il est en stand by. Dans le meilleur des cas il suit la voie hiérarchique car chaque échelon décisionnel va vouloir se couvrir :2 (15):

Un petit conseil, pour la Noël offres des couches culottes à ton interlocuteur :2 (26): en plus bien sûr du parachute et de la bouée de sauvetage classique :2 (15)::2 (15)::2 (15):

  • 3 mois plus tard...
Posté(e) :
J'ai demandé à un copain ancien expert d'assurances, selon lui soit le dossier est passé aux oubliettes soit il est en stand by. Dans le meilleur des cas il suit la voie hiérarchique car chaque échelon décisionnel va vouloir se couvrir :2 (15):

Un petit conseil, pour la Noël offres des couches culottes à ton interlocuteur :2 (26): en plus bien sûr du parachute et de la bouée de sauvetage classique :2 (15)::2 (15)::2 (15):

 

sans oublier le parapluie en tole:2 (15):

  • 1 mois plus tard...
  • 4 semaines plus tard...
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  • Auteur

Alors voilà, je relance le sujet, car mon assurance actuelle arrive à échéance à la fin du mois.

J'ai recontacté assur 4x4, et après quelques échanges de mail et coup de fil,

je leur ai fait parvenir un descriptif et des photos des travaux et modifs réalisés,

et en retour il me propose un "acte dérogatoire" annexé au contrat avec le descriptif des modifs.:2 (15)::2 (15):

Ca commence à me paraitre bon, si ce n'est que dans le contrat figure encore les clauses:

- le bien assuré est un véhicule terrestre à moteur de 3.5 tonnes ou moins, désigné aux Conditions Particulières. Il est composé du modèle désigné aux conditions particulières. Les modifications et transformations effectuées sur le véhicule assuré sont réalisées avec des accessoires et équipements manufacturés non artisanales achetés chez un professionnel et installés ou non par celui-ci.”

 

L’ASSURE RECONNAIT

- que le véhicule objet du présent contrat n’a fait l’objet d’aucune modification et transformation réalisées avec des accessoires et/ou équipements non manufacturés.”

 

Je vous transcris ce que dit l'acte dérogatoire :

 

"Le bien assuré est un véhicule terrestre à moteur de 3,5 tonnes ou moins. Il est composé du modèle désigné aux conditions particulières.

Les modifications et transformations sur le véhicule assuré sont énumérées ci-joint. Le véhicule a subi une restauration complète. La remise en état du véhicule a dû faire l'objet d'équipements manufacturés ou non, et installés par le propriétaire lui même.Travaux effectués sur : le pont, les freins, les suspensions, le châssis, la caisse, le moteur.

Photos et descriptif ci-joint."

 

J'attends vos avis et commentaires :2 (21):

Posté(e) :
  • Modérateur

Je suis perplexe .

 

D'un côté ça:

 

L’ASSURE RECONNAIT

- que le véhicule objet du présent contrat n’a fait l’objet d’aucune modification et transformation réalisées avec des accessoires et/ou équipements non manufacturés.”

 

Et d'un autre ça:

 

Acte dérogatoire:

... Le véhicule a subi une restauration complète. La remise en état du véhicule a dû faire l'objet d'équipements manufacturés ou non et installés par le propriétaire lui même.

Posté(e) :

C'est tout bon... tu as les conditions générales qui stipulent quelque chose, et les conditions particulières dérogatoires qui lui permettent d'outrepasser cette clause ! :2 (26):

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  • Auteur

Donc si je comprends bien, on peut considérer que l'acte dérogatoire annule et remplace les conditions générales?

Et qu'il n'est pas nécessaire de faire supprimer les deux clauses concernant les équipements manufacturés des conditions générales?

Posté(e) :

Je ne suis pas juriste, mais personnellement je l'interprète comme ça... :2 (26):

Posté(e) :
  • Auteur

Je viens de passer chez mon assureur actuel et je lui ai fait lire,

pour lui c'est les conditions particulières ou l'acte dérogatoire qui prévaut sur les conditions générales.

Il a ajouté "avec ça vous êtes blindé":2 (15):

 

Alors c'est vrai que ça va couter bien plus cher, 300 € au lieu de 115 actuellement,

mais au moins je suis sûr d'être couvert en RC en cas de pépins graves.

Et je pense que c'est le principal !! :2 (21):

Posté(e) :

C'est clair... tu auras l'esprit bien plus tranquille ! :2 (17):

Posté(e) :
  • Auteur

Ca y est, je viens de faire partir le devis signé et le paiement.

Je vous tiens au jus dès que je reçois le contrat définitif.

 

Reste plus que le CT à passer avant mi avril, et c'est tout bon !!:2 (15):

  • 2 semaines plus tard...
Posté(e) :
  • Auteur

Ca y est, tout est en règle, j'ai reçu le contrat conformement au devis et la dérogation signée et tamponnée, accompagnée de la listes des modifs avec photos:2 (15):

Quand je ferai d'autres "amménagement", je leur ferai parvenir un descriptif complémentaire pour être sûr.

Voila, si ça peu servir à quelqu'un...

@+

:foodman:

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