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Carburant fioul


fragneru

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Des problemes mécanique : NON

 

Mais judiciaire, ENORME

 

Rouler avec du fuel est strictement interdit.

 

Il y a plusieurs sujet la dessus si tu avais fait une petite recherche.

 

Ce que tu peux économiser ne sera jamais assez par rapport a ce que cela peut te couter en cas de controle.

 

Le roge laisse des trace indelebile, et cela se voit tres longtemps apres.

 

C'est un coup a y laisser la baraque et tout ce qui va avec pour seulement quelque euros.

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  • Modérateur
je crois que l'amende est de 1 euro du km, regarde ton compteur :2 (22):

 

L'amande s'applique pour TOUS les vehicule au nom de la personne controlée, et en partant du Km 0 (meme pour les vehicules achetés d'occas)

 

à l'époque c'était 1 franc du kilomètre au compteur,

maintenant en euro je ne sais pas à combien s'élève l'amende ?

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je crois que l'amende est de 1 euro du km, regarde ton compteur :2 (22):

 

L'amande s'applique pour TOUS les vehicule au nom de la personne controlée, et en partant du Km 0 (meme pour les vehicules achetés d'occas)

 

je pense que rien n'est écrit clairement sauf sur le volume réellement disponible:

 

Code des douanes Article 265ter:

 

1. Sont interdites l'utilisation à la carburation, la vente ou la mise en vente pour la carburation de produits dont l'utilisation et la vente pour cet usage n'ont pas été spécialement autorisées par des arrêtés du ministre chargé du budget et du ministre chargé de l'industrie.

 

Sans préjudice des interdictions ou pénalités qui pourraient résulter d'autres dispositions législatives, les produits utilisés ou destinés à être utilisés en violation des prescriptions du premier alinéa sont assujettis à la taxe intérieure de consommation selon les modalités prévues au premier alinéa du 3 de l'article 265.

 

De toute façon, je ne conseille pas de jouer avec les douanes...

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  • 1 mois plus tard...
vas expliquer ça au volailles toi!!! :flicfrappe:

 

Je pense que certains "volaille" , voire le plus grand nombre, sont ouverts à une explication, si elle s'appuie sur des bases légales réelles !!

 

Et que d'autre part, s'il est vrai que la Commission Européenne admet ce carburant sur la voie publique, l'infraction sera révisée par le juge en cas de réclamation mais si et seulement si la directive existe...

 

Pour le fuel rouge, hormis chaudière ou engin agricole, ou bateau de pêche (sur la route c'est rare ) .... pas la peine d'essayer .... même en leur disant que le véhicule est équipé d'un Webasto et que donc c'est une chaudière pour le chauffage, ça risque de ne pas passer !! :2 (15)::2 (15)::2 (15):

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vas expliquer ça au volailles toi!!! :flicfrappe:

 

Je pense que certains "volaille" , voire le plus grand nombre, sont ouverts à une explication, si elle s'appuie sur des bases légales réelles !!

 

Et que d'autre part, s'il est vrai que la Commission Européenne admet ce carburant sur la voie publique, l'infraction sera révisée par le juge en cas de réclamation mais si et seulement si la directive existe...

 

Pour le fuel rouge, hormis chaudière ou engin agricole, ou bateau de pêche (sur la route c'est rare ) .... pas la peine d'essayer .... même en leur disant que le véhicule est équipé d'un Webasto et que donc c'est une chaudière pour le chauffage, ça risque de ne pas passer !! :2 (15)::2 (15)::2 (15):

 

Sur péniche professionnelles aussi, c'est même assez difficile de trouver du GO en région parisienne pour les bateaux de plaisance.

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vas expliquer ça au volailles toi!!! :flicfrappe:

 

Je pense que certains "volaille" , voire le plus grand nombre, sont ouverts à une explication, si elle s'appuie sur des bases légales réelles !!

 

Et que d'autre part, s'il est vrai que la Commission Européenne admet ce carburant sur la voie publique, l'infraction sera révisée par le juge en cas de réclamation mais si et seulement si la directive existe...

 

Pour le fuel rouge, hormis chaudière ou engin agricole, ou bateau de pêche (sur la route c'est rare ) .... pas la peine d'essayer .... même en leur disant que le véhicule est équipé d'un Webasto et que donc c'est une chaudière pour le chauffage, ça risque de ne pas passer !! :2 (15)::2 (15)::2 (15):

 

Sur péniche professionnelles aussi, c'est même assez difficile de trouver du GO en région parisienne pour les bateaux de plaisance.

 

Là, je ne peux pas t'aider ..... :2 (15)::2 (15): Mais par contre je ne mettrais pas en doute une telle affirmation .... surtout si elle vient d'un professionnel !!!! :2 (15)::2 (15):

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Et que d'autre part, s'il est vrai que la Commission Européenne admet ce carburant sur la voie publique, l'infraction sera révisée par le juge en cas de réclamation mais si et seulement si la directive existe...

 

 

Elle existe,

 

http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2003:123:0042:0046:FR:PDF

 

C'est quand même pas gagné en cas de contrôle...

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Sur péniche professionnelles aussi, c'est même assez difficile de trouver du GO en région parisienne pour les bateaux de plaisance.

 

Là, je ne peux pas t'aider ..... :2 (15)::2 (15): Mais par contre je ne mettrais pas en doute une telle affirmation .... surtout si elle vient d'un professionnel !!!! :2 (15)::2 (15):

 

Non, je suis du mauvais coté, sur péniche de plaisance. 38 m, mais à la recherche de GO. Très dur de se faire livrer. A Vitry le François, il a fallu que j'aille chercher 160 litres en remorque. Le camion est venu, mais soit j'étais professionnel et il livrait le GO (mais j'aurais eu du rouge...) soit particulier, mais il livrait plus le GO car pas de vente en gros aux particuliers...

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et le BTP aussi ...... mais à condition d'être "hors code"

 

D'accord, mais si tu circules avec un caterpillar, tu as un autre problème : Chenilles interdites sauf si elles sont en caoutchouc .... et là il n'y a pas de directive européennne pour les chenilles acier .... :2 (15)::2 (15)::2 (15):

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  • Référent Mécanique

je parle des camions sur chantier type TGV ou autoroute .. ils peuvent rouler au rouge mais circulation interdite sur route et pour ce faire il faut souder des élargisseurs sur la benne afin qu'ils dépassent les 2,52 ...

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:2 (3)::2 (3):

 

Ces camions ou autres, à la fin du chantier et si on les déséquipe de leurs élargisseurs ont-ils le doit de re-circuler sur route ouverte au blanc alors que leur circuits sont colorés en rouge de façon quasi définitive ??? et quid en cas de contrôle ???

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la constatation n'est pas faite de la même façon car s'il il sont pourvu d'equipement du genre grue, malaxeur, pompe, surpresseur ,il sont en bi-carburant c'est a dire que lorsque qu'ils sont a l'arret avec le frein de parc

il passe au fioul

donc lors d'un control les représentant de l'ordre controlent la présence de rouge dans le bocal du decanteur qui est en verre se qui indique une fraude le cas échéant

pour ce qui est du pouvoir teintant du rouge je suis désollé mais je n'ai jamais constaté d'irrévesibilité et je vois mal la douane te decouppé un reservoir en deux histoire de voire si des fois ton troll aurais pas un jour roullé au rouge

 

non la seul chose qu'ils peuvent constater c'est la présence de rouge dans le réservoir avec la petite louche qui va bien

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