Carte grise

[RomX]

Bonjour tout le monde !

Je ne sais pas si je suis au bon endroit, mais tant pis.......

Je suis actuellement dans une situation "administrative" un peu particulière, je m' explique :

En 2015, j' achète un vieux 3.3 atmo, tout pourri, que je décide de restaurer entièrement.

 

Sachant que la restauration va me prendre TRES longtemps, je ne fais pas refaire la carte grise tout de suite.

Avec l' ancien proprio, on fait une "connerie" avec l' ancienne carte grise : on la barre, il garde la partie "principale", qu' il envoie à la préfecture en même temps que son exemplaire de certificat de cession, et moi je garde uniquement le coupon détachable qui permet normalement de circuler provisoirement, le temps que la nouvelle carte grise soit faite......

On était persuadés tous les 2 que c'était la marche à suivre.........

 

A l' heure actuelle, le 4x4 est terminé depuis bien longtemps, il est assuré, mais je voudrais m'en séparer car je ne m'en sert que très rarement.

Problème : comment passer le C.T sans carte grise ?.......à priori le contrôleur me dit que ce serait jouable, bien que pas très conventionnel......

Problème 2 : une fois le CT passé, pour obtenir une CG à mon nom, à coup sur on va me demander l' ancienne, que je ne possède pas......

 

Bref, je suis dans une belle me*de.......alors est ce que quelqu' un ce serait déjà sorti d' un tel traquenard, et comment ?

J' aimerais quand même le vendre "au meilleur prix", mais pour l' instant, je ne pourrais le vendre que en pièces détachées, ou alors uniquement à un gars qui tourne sur terrain privé........pas simple........

 

Merci d' avance.

 

[phdv61]

Tu n'as plus qu'à aller en préfecture pour leur expliquer gentiment ta situation et leur demander comment en sortir.

Tu avais effectivement 1 mois pour faire le changement.

Si l'ancien proprio a fait ce qu'il fallait, la préfecture doit peut-être te connaitre comme propriétaire ( pour t'envoyer les PVs...)

[Nikko31]

Ah ben là ça va être chaud, appelle ta préfecture...

[etr89]

les préfectures c'est fini les gars !

tout ce fait sur le site ants.gouv

[Corrivolpi]

Il y a 2 heures, phdv61 a dit :

Si l'ancien proprio a fait ce qu'il fallait, la préfecture doit peut-être te connaitre comme propriétaire ( pour t'envoyer les PVs...)

La cession n'est pas enregistrée tant que l'acheteur n'a pas fait le changement de carte grise,

autrement dit, le véhicule est toujours au nom de l'ancien proprio.... et c'est là que les athéniens s'atteignirent.

 

[Pierre Grosjean]

tu la déclares volée ou l'ancien proprio le fait

[RomX]

Il y a 1 heure, Corrivolpi a dit :

La cession n'est pas enregistrée tant que l'acheteur n'a pas fait le changement de carte grise,

autrement dit, le véhicule est toujours au nom de l'ancien proprio.... et c'est là que les athéniens s'atteignirent.

 

Mmmmmm, pas si sûr.......mon frère à eu le même soucis, mais à l' envers, c'est à dire que c' était lui le vendeur, et que l' acheteur, n' ayant jamais fait refaire la CG, s'est pris X  PV que mon frère recevait dans sa boite aux lettres.......mais, grâce au certificat de cession, il a pu justifier qu' il n'était plus en possession du véhicule, et n' a rien payé.

 

Aller en préfecture, c'est terminé, maintenant tout se fait en ligne.

Je me demande si je pourrais pas faire juste une demande de duplicata, en prétextant que j' ai perdu l' ancienne CG avant de l' avoir fait mettre à mon nom ?

Le "hic", c'est qu' elle a été envoyée en Préfecture, mais depuis toutes ces années, elle doit être sous une pile de dossiers à mon avis.......et puis, vu que tout ça ne dépend plus vraiment de la préfecture, est ce que les "services concernés" feront le rapprochement ? Pas sûr.......

 

Pierre, le coup de "la déclarer volée" c'est de l' humour ou c'est sérieux ? Je suppose que tu parles bien de la CG, et non pas de la bagnole......

Remarques, volée ou perdue, ça revient à demander un duplicata en fait.......

[Corrivolpi]

Il y a 8 heures, RomX a dit :

Mmmmmm, pas si sûr.......mon frère à eu le même soucis, mais à l' envers, c'est à dire que c' était lui le vendeur, et que l' acheteur, n' ayant jamais fait refaire la CG, s'est pris X  PV que mon frère recevait dans sa boite aux lettres.......mais, grâce au certificat de cession, il a pu justifier qu' il n'était plus en possession du véhicule, et n' a rien payé.

C'est exactement ce que je dit, du fait que l'acquéreur n'avait pas envoyé sa partie de la cession, ton frère était toujours considéré comme le détenteur du véhicule .... 

[Fox]

Il y a 11 heures, Pierre Grosjean a dit :

tu la déclares volée ou l'ancien proprio le fait

Bien vue ça peut être une solution

 

[Black-pearl]

Tu demandes un duplicata ça va te couter 45 € je crois !!!! le seul hic c'est que la CG va partir à l'adresse actuel soit l'ancien propriétaire.

Sache que sur l'ants tu n'envoie même pas l'ancienne CG. Par contre il te faut en plus du nom du vendeur sa date et lieu de naissance. Et dans ce cas tu peux faire les papiers en ligne.

Si tu veux le vendre en bon et du forme et à un tarif correct il te faut la CG à ton NOM, sinon tu peux diminuer ton tarif de moitié et encore !!

[RomX]

Il y a 13 heures, Black-pearl a dit :

Tu demandes un duplicata ça va te couter 45 € je crois !!!! le seul hic c'est que la CG va partir à l'adresse actuel soit l'ancien propriétaire.

Sache que sur l'ants tu n'envoie même pas l'ancienne CG. Par contre il te faut en plus du nom du vendeur sa date et lieu de naissance. Et dans ce cas tu peux faire les papiers en ligne.

Si tu veux le vendre en bon et du forme et à un tarif correct il te faut la CG à ton NOM, sinon tu peux diminuer ton tarif de moitié et encore !!

Ok, mais du coup, le duplicata va être au nom de l' ancien proprio donc? ça parait logique.

Donc après ça, il faudrait finalement que l' on refasse une nouvelle vente, et cette fois promis, je fais toutes les formalités dans la foulée !

 

Si je "joue au con" (je suis pas mauvais pour ça........) et que je demande un duplicata directement à mon nom, tu crois que ça peut passer ? Après tout, le fait est que j' ai réellement "perdu" la carte grise barrée en fin de compte........

 

Au final, je me demande si ça vaut bien le coup, avec l' avenir que réserve notre cher gouvernement aux diesels + le CT qui va encore se durcir en 2019, c'est à dire dans 2 mois........je me demande si l' avenir de tous ces vieux Patrol, ce n'est pas soit de rouler dans l' illégalité (sauf que ça passe difficilement inaperçu......), soit de finir en "proto" et de tourner exclusivement sur terrain privé........

 

Je crois que je vais attendre quelques mois avant de faire quelque démarche que ce soit.......pas trop envie de filer 300€ à notre chère administration pour que dalle........🤮

Modifié 21 novembre 2018 par RomX

[Black-pearl]

Tu ne peux pas faire faire un duplicata à ton nom étant donné que la CG tu ne l'a jamais eu à ton nom. Tu repars à la case départ. Duplicata et une fois que ton vendeur l'a reçu tu refais une vente, en espérant que ton vendeur n'ai pas changé d'adresse !!! sinon il faudra lui demander un changement d'adresse pour refaire un duplicata pour que tu fasses la CG à ton nom