Posté(e) : 18 janvier 201411 a Prendre le temps de lire le sujet sur le lien de la Gendarmerie Nationale Gendarmerie Nationale - Le véhicule Très intéressant et pas que pour le pare-buffle ! En effet, il y est question des chaînes pour les 4x4, les pots d'échappements etc...
Posté(e) : 18 janvier 201411 a Auteur En réponse a Fredo44 , oui tant qu'il n'est pas démonter car danger sur la route , maintenant j'ai la carte grise et j'attends l'amende pour pouvoir la contester , voila
Posté(e) : 18 janvier 201411 a En réponse a Fredo44 , oui tant qu'il n'est pas démonter car danger sur la route , maintenant j'ai la carte grise et j'attends l'amende pour pouvoir la contester , voila Donc si tu reconnaissait et payait le troll partait en fourrière quand même en attendant que tu démonte la bazar. Le résultat est le même alors pourquoi vouloir contesté ?
Posté(e) : 18 janvier 201411 a Modérateur Petite question bête : - si tu avais signé et reconnu l'infraction et payé les 90€ sur le champ , y aurait il eu confiscation de carte grise obligation de démontage et tout le toutim ? En réponse a Fredo44 , oui tant qu'il n'est pas démonter car danger sur la route , maintenant j'ai la carte grise et j'attends l'amende pour pouvoir la contester , voila Donc si tu reconnaissait et payait le troll partait en fourrière quand même en attendant que tu démonte la bazar. Le résultat est le même alors pourquoi vouloir contesté ? Faut peut-être arrêter la surenchère, le patrol n'a pas été immobilisé sur place ni emmené en fourrière non plus... ou j'ai raté un épisode ?
Posté(e) : 18 janvier 201411 a Auteur je contesterai car je n'ai pas à payer l'amende si cela est reconnu que je suis en plein droit de rouler avec mon pitit pare-buffle, il n'y a pas de surenchère, si j'ai le droit : pas d'amende et je le remonte, sinon je paye l'amende et je le vends (le pare-buffle) ...
Posté(e) : 19 janvier 201411 a Faut peut-être arrêter la surenchère, le patrol n'a pas été immobilisé sur place ni emmené en fourrière non plus... ou j'ai raté un épisode ? ben j'ai lu que la carte grise a été confisquée, donc j'en déduis qu'il est parti en fourrière .... Il me semble bien que les bleus ne peuvent pas confisquer une carte gris et laisser le proprio partir avec le véhicule
Posté(e) : 19 janvier 201411 a Auteur Oui, la carte grise a bien été confisquée, et j'avais 5 jours pour me présenter à l’hôtel de police sans le pare-buffle pour la restitution de la carte grise, j'ai conserver le véhicule, j'ai trouvé cela étonnant car : fiche d'immobilisation, mais j'ai pas insisté, je suis reparti avec, voila ! de plus j'ai remarqué que c’était plus pour m'emmerder, car ils ont arrêté 2 gars en moto avec pots et clignotants non conformes et les ont laissés repartir sans rien, c'etait pas mon jour, mauvais endroit au mauvais moment ...
Posté(e) : 19 janvier 201411 a Et si Cela s'appelle une mesure d'immobilisation administrative. Ils retiennent la carte grise et doivent en contre partie te remettre un feuillet t'autorisant à circuler du lieu d'infraction constatée à l'endroit que tu souhaites afin de remettre en état ( réparations, pneumatiques lisses, remise en conformité...) .Celle ci est valable sept jours .Ta carte grise est conservée dans les locaux de police ou de gendarmerie qui t'ont gratté. Les fichiers informatisées de la préfecture sont mis à jour( pour que tu ne puisses pas en refaire une autre prétextant une perte....).Et circuler malgré cette mesure pendant et au delà des dates mises sur le papier ( en dehors des trajets nécessaires pour le garage , centre de ct,...) est de nouveau verbalisable et cher je crois. Pour vous aider à comprendre il y ale site legifrance( tous les codes, pénaux ruraux, etc... avec recherche par mot clé Les articles du Code de la Route qui font loi : R325-2 à R325-11 du code de la Route:2 (26): Modifié 19 janvier 201411 a par Struck
Posté(e) : 19 janvier 201411 a Modérateur On est d'accord, il n'y a eut ni immobilisation sur place du véhicule ni mise en fourrière.
Posté(e) : 19 janvier 201411 a je contesterai car je n'ai pas à payer l'amende si cela est reconnu que je suis en plein droit de rouler avec mon pitit pare-buffle, il n'y a pas de surenchère, si j'ai le droit : pas d'amende et je le remonte, sinon je paye l'amende et je le vends (le pare-buffle) ... et je l'achete .........mais je te souhaite de ne pas en arriver là !
Posté(e) : 4 février 201411 a Auteur Les nouvelles : j'ai reçu mon amende 45 euros au lieu de 90, je paye et cela s’arrête là, à 90 euros j'aurais surement été plus loin, ça me coutera plus cher en formalité, je vais garder dans le Patrol les documents que l'on m'a envoyés, plus les textes de loi (au cas où ) et merci encore pour votre attention
Posté(e) : 4 février 201411 a Auteur Oui, un peu galère à enlever, mais je vais le remonter car ma femme elle veut et moi aussi, jusqu’à la prochaine fois , ce fut stressant sur le coup mais la pilule est passée
Posté(e) : 24 janvier 20169 a Ton vendeur ne l'a pas ?Tu as une photo ? J'ai cliquer par inadvertance sur "je n'aime pas ce message" mais c'est une erreur de ma car car je voulais le liens qui est dessous et depuis mon téléphone ce n'est pas toujours évident... Mea culpa
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